Actualités Actualités

Nouveau Tesa : deux nouveaux tutoriels pour vous guider dans vos démarches

Comment déclarer une embauche avec le nouveau Tesa ? Comment établir un bulletin de paie ? La MSA met à votre disposition deux nouveaux tutoriels vidéo sur son site dédié pour faciliter vos déclarations avec le nouveau Tesa.

Nouveau Tesa : quelques précisions avant ouverture du service

Le nouveau Tesa sera disponible à partir du 1er avril 2018 pour les entreprises qui souhaitent utiliser ce service de façon exclusive pour déclarer leurs salariés en CDI et en CDD quel que soit la durée . Les employeurs en mixité DSN / TESA, ceux qui ont recours à au moins un contrat particulier (apprentissage, etc.) et les particuliers employeurs doivent continuer à utiliser les déclarations habituelles (ancien Tesa et DTS) au 2e trimestre.

Le plafond mensuel de la sécurité sociale fixé à 3 311 € pour 2018

Au 1er janvier 2018, le plafond de la Sécurité sociale a été revalorisé de 1,28 % par rapport au plafond 2017. Il s'élève désormais à à 3 311 euros par mois. Ce plafond est utilisé pour le calcul de certaines cotisations et prestations sociales.

La prévention des risques professionnels en forêt

La forêt est un lieu de balade, mais aussi le théâtre d'accidents qui touchent les professionnels du bois. Pour réduire les risques et fournir des pistes pour l'amélioration des conditions de travail, la MSA s'engage à travers de nombreuses actions.

Pour conduire votre machine agricole en toute sécurité

Saviez vous que le risque machinisme est à l'origine de près d'un accident de travail sur cinq ? Il touche toutes les activités, qu'elles soient agricoles, viticoles, forestières ou d'espaces verts. De nombreuses précautions sont à prendre avant de partir sur la route, découvrez-les !

L'échéance de dépôt des DSN "annule et remplace" est modifiée à partir de la paie de juin 2017

Vous pouvez corriger une DSN en utilisant la fonctionnalité "annule et remplace". A partir de juillet 2017, pour les entreprises agricoles, l'échéance de dépôt des DSN "annule et remplace" sera située la veille du jour de l'échéance (à minuit au plus tard) et non plus le jour même. Pour l'échéance du 5 juillet 2017, vous pourrez utiliser cette fonctionnalité jusqu'au 4 juillet à minuit.

Une question sur la DSN ? Consultez notre FAQ

Comment transmettre ma DSN ? Où trouver les fiches de paramétrages de mes organismes complémentaires ? Quand dois-je effectuer le paiement de mes cotisations ?... La MSA répond aux questions les plus fréquentes que vous vous posez sur la déclaration sociale nominative (DSN).

DSN : généralisation de la phase 3 avec la paie d'avril 2017

La DSN phase 2 n'est désormais plus disponible. Pour vos prochains dépôts (échéances du 5 ou du 15 mai), assurez-vous que votre logiciel de paie est compatible avec la phase 3 et qu'il est correctement paramétré avec l'ensemble des cotisations légales, de retraite complémentaire AGIRC ARRCO et de complémentaire santé et prévoyance.

DSN : les échéances de déclaration et de paiement

Les dates de versement de vos cotisations et contributions sociales seront progressivement harmonisées avec celles prévues pour la transmission de la DSN (phase 3). Pour de nombreuses entreprises, les échéances de déclaration et de paiement sont identiques.

Bureaux MSA fermés le 31 janvier 2017

Exceptionnellement, tous les bureaux et les points d'accueil de la MSA Alpes du Nord seront fermés au public le mardi 31 janvier 2017.

A quoi servent vos cotisations ? Réponse le 25 janvier 2017

Les exploitants agricoles jugent souvent que les cotisations versées sont trop élevées, au regard des prestations qu'ils reçoivent. Face à ce constat, la MSA Alpes du Nord et son réseau de délégués proposent une rencontre le 25 janvier 2017 à Clelles (38) afin d'expliquer le plus clairement possible à quoi servent les cotisations recouvrées.

Vos démarches facilitées avec le TESA

Le Titre emploi simplifié agricole (TESA) vous permet d'embaucher un salarié agricole en CDD jusqu'à 3 mois, dont la rémunération brute ne dépasse pas 3 fois le plafond mensuel de sécurité sociale. Découvrez les avantages du TESA en ligne depuis "Mon espace privé".

DSN : une nouvelle obligation dès janvier 2017

En janvier 2017, un nouveau palier de déploiement de la DSN est prévu avec un démarrage des entreprises dont le montant de cotisations et contributions sociales dues en 2014 est égal ou supérieur à 3 000 euros et une généralisation pour tous les tiers déclarants. Retrouvez les modalités de démarrage de cette phase 3.

Afficher plus d'actualités

Pass'Agri

Difficultés personnelles et/ou professionnelles, retrouvez toutes les aides proposées par la MSA.