Zoom sur...
Les démarches d'affiliation des exploitants
Vous souhaitez vous installer comme agriculteur ou reprendre une exploitation agricole ? La MSA vous guide dans vos démarches et vous informe sur les aides dont vous pouvez bénéficier.
Création, installation, transmission d'entreprise
Installation et affiliation des professionnels agricoles - MSA POITOU
Devenir agriculteur
Les conditions d'affiliation des non-salariés agricoles
Votre affiliation à la MSA dépend du type d'activité que vous exercez et de...
L'exonération jeune agriculteur
Tout nouvel exploitant peut bénéficier, sous certaines conditions, d'une ex...
Les démarches d'affiliation des exploitants
Vous souhaitez débuter une activité relevant de la MSA ? Vous devez d'abord...
Affiliations et statuts
Le cotisant de solidarité
Si vous exercez une activité agricole dont l'importance ne permet pas votre...
L'activité d'élevage d'abeilles
Si vous exercez une activité consistant en l’élevage d’abeilles, y compris ...
L'affiliation des artisans ruraux évolue
Depuis le 1er janvier 2014, les artisans ruraux relevant actuellement du ré...
Protection sociale des exploitants
La pluriactivité des non salariés agricoles
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole et que vous exerc...
La mobilité des non salariés agricoles au sein de l’Union européenne
Si vous êtes chef d’exploitation ou d’entreprise agricole et que vous exerc...
La MSA, la sécurité sociale obligatoire des non-salariés agricoles
En tant que non-salarié agricole, vous êtes obligatoirement rattaché à la M...
Mon projet d'Agri
Cessation, transmission de l'activité
Le Point Accueil Transmission
Vos obligations de déclaration d'intention de cessation d'activité (DICAA)
Mon projet d'Agri
Démarches
Envoi des déclarations
Les questionnaires cultures/élevages spécialisés sont à renvoyer
en pièce-jointe à l'adresse :
exploitants.blf@poitou.msa.fr
en pièce-jointe à l'adresse :
exploitants.blf@poitou.msa.fr
Exploitants : pensez à faire vos déclarations !
Afin de pouvoir bénéficier d'aides éventuelles, il est important que vous déclariez vos élevages et/ou cultures spécialisés.
