La contribution à la formation professionnelle
Vous désirez suivre une formation professionnelle ? Vous pouvez bénéficier,...
Cotisations des non-salariés
Cotisations - Eploitant - MSA_FR
Calcul des cotisations
La cotisation au FMSE
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou...
Vos cotisations en clair : questions / réponses
Vous vous interrogez sur les cotisations que vous versez à la MSA ? Vous vo...
Déclaration de revenus professionnels
Unification des déclarations fiscales et sociales
Afin de simplifier vos démarches administratives, vous n’avez qu’une seule ...
Déclarer ses revenus de remplacement (indemnités journalières)
Récapitulatif vous aidant à déclarer vos revenus de remplacement et vos ind...
Paiement des cotisations
Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA
Que faire en cas de difficultés de trésorerie ? Il est important de réagir ...
Comment régler mes factures de cotisations ?
La MSA vous propose plusieurs modes de paiement dématérialisés pour vous pe...
Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA recouvre vos cotisations en plusieurs appels fractionnés. En fin d'a...
Vos droits et obligations
Vous faites l’objet d’un contrôle
Que vous soyez employeur, chef d’exploitation ou d’entreprise agricole (en ...
Le rescrit social
Vous êtes exploitant, entrepreneur ou une organisation patronale ou syndica...
Démarches
-
Demande d’option pour le taux reduit de la cotisation maladie-maternite
Notice et formulaire Cerfa 16290*01
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Tout savoir sur mes cotisations
