Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...
Cotisations des non-salariés
Cotisations des non-salariés - MSA Bourgogne
Calcul des cotisations
Vos cotisations en clair : questions / réponses
Vous vous interrogez sur les cotisations que vous versez à la MSA ? Vous vo...
Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole en Outre-Mer, vou...
Déclaration de revenus professionnels
Unification des déclarations fiscales et sociales
Afin de simplifier vos démarches administratives, vous n’avez qu’une seule ...
Déclarer ses revenus de remplacement (indemnités journalières)
Récapitulatif vous aidant à déclarer vos revenus de remplacement et vos ind...
Paiement des cotisations
Demander une prise en charge partielle des cotisations sociales
La Commission de recours amiable (CRA) étudie les dossiers de prise en char...
Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA
Que faire en cas de difficultés de trésorerie ? Il est important de réagir ...
Comment régler mes factures de cotisations ?
La MSA vous propose plusieurs modes de paiement dématérialisés pour vous pe...
Vos droits et obligations
Vous faites l’objet d’un contrôle
Que vous soyez employeur, chef d’exploitation ou d’entreprise agricole (en ...
Le rescrit social
Vous êtes exploitant, entrepreneur ou une organisation patronale ou syndica...
